Mentions légales
MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse JTO-Coaching.fr est édité par :
- Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- Nom et prénom : Julie Tocqueville
- Siège social : 76480 Sainte-Marguerite-sur-Duclair, France
- Téléphone : 07 43 76 42 76
- E-mail : julie@jto-coaching.fr
- Numéro SIRET : 10714951000011
- Directrice de la publication : Julie Tocqueville (fondatrice de JTO Coaching)
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : LWS (Ligne Web Services)
- Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
- Site web : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
Julie Tocqueville est la fondatrice de la marque JTO Coaching et la propriétaire exclusive de l’ensemble des éléments constituant ce site internet.
La structure générale, ainsi que les textes, images, logos, graphismes, icônes, illustrations et tous les autres éléments composant le site (notamment les articles de blog et contenus éditoriaux) sont la propriété pleine et entière de Julie Tocqueville, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Julie Tocqueville.
Exception d’accès et d’usage :
Dans une démarche de partage et de sensibilisation, Julie Tocqueville autorise les utilisateurs à un accès libre et gratuit aux contenus mis à disposition sur le blog et aux articles publiés. Cet accès gratuit n’emporte aucun transfert de droit de propriété intellectuelle ; le partage de ces contenus est toléré à condition de mentionner clairement la source (JTO Coaching / Julie Tocqueville) et d’inclure un lien vers le site d’origine, sans modification des textes.
4. Données personnelles et Politique de confidentialité
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, Julie Tocqueville s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site.
- Collecte des données : Les informations recueillies via les formulaires de contact, de réservation de séances ou d’inscription (nom, prénom, e-mail, numéro de téléphone) font l’objet d’un traitement informatisé destiné exclusivement à la gestion des demandes de coaching, des rendez-vous et de la relation client.
- Utilisation : Vos données ne sont en aucun cas vendues, cédées ou louées à des tiers. Elles sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la finalité du traitement.
- Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles, ainsi que d’opposition à leur traitement. Pour exercer ces droits, il vous suffit d’adresser un e-mail à : julie@jto-coaching.fr.
- Cookies : Le site peut être amené à utiliser des cookies de mesure d’audience ou de navigation afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions légales du site JTO Coaching sont régies par le droit français.
En cas de litige ou de contestation relative à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable trouvée directement entre l’utilisatrice/l’utilisateur et Julie Tocqueville, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents (dans le ressort du siège social de l’entreprise).
